Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MANERIE
CAVES SAINT ARNOULD (SA)

Numéro de dépôt :
1534984
Date de dépôt :
30/05/1989
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
30/05/1999

Présentation de la marque LA MANERIE

Déposée le 30 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « LA MANERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE, 62500 SAINT MARTIN AU LAERT - France.

La marque LA MANERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MANERIE est expirée depuis le 30 mai 1999.

CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO , CSA CAVES ST ARNOULD


CAVES SAINT ARNOULD (SA) - RUE DE LA CROIX PELERINE, 62500 SAINT MARTIN AU LAERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253113 - Publication au BOPI 1998-04-15

Vins, spiritueux et liqueurs